Le robot qui ne dit pas son nom

Le New York Times a déposé le 2 novembre 2026 devant le tribunal fédéral du district sud de New York une plainte de 72 pages contre Brave Software. Cinq chefs, procès devant jury demandé. La cible n’est pas un développeur de modèles. C’est un intermédiaire.

Un index, trois guichets

Brave a d’abord bâti un moteur de recherche indépendant. Son index compte, selon Brave lui-même, plus de 30 milliards de pages. Faute de percer dans la recherche, l’entreprise l’aurait monétisé à partir de 2023.

Premier guichet : Ask Brave, qui répond aux requêtes par génération augmentée (RAG), avec des résumés et des passages repris mot pour mot. Deuxième guichet : l’API de recherche, vendue à d’autres entreprises d’IA pour l’entraînement ou l’ancrage de leurs réponses. La plainte cite, d’après les pages de Brave, Anthropic, Perplexity, Mistral, xAI et Cohere. Aucune n’est défenderesse. Troisième guichet : le navigateur, dont un réglage « Paywall blocker » est présenté comme permettant de « contourner les paywalls ».

Le Times résume l’ensemble d’une image : Brave serait à la fois le cambrioleur et le receleur. Il chiffre à plus de 100 millions de dollars le chiffre d’affaires 2025 de Brave, d’après des sources tierces.

Le robot sans nom

Le grief le plus neuf tient au robot d’indexation. Brave n’a jamais publié son nom. Or les éditeurs ouvrent leurs sites aux moteurs pour le référencement et les ferment à l’IA en visant chaque robot, nommément, dans leur fichier robots.txt. Un robot anonyme ne se bloque pas.

La plainte en tire deux usages. Le caractère délibéré de la contrefaçon (§ 125), qui ouvre droit à des dommages-intérêts légaux majorés. L’incitation, ensuite : Brave rendrait « impossible » aux titulaires de bloquer ses robots (§ 132). Le Times ajoute deux mises en demeure restées sans réponse, adressées au PDG Brendan Eich les 11 août 2025 et 13 avril 2026.

Le point parle au juriste européen. L’article 4, paragraphe 3, de la directive (UE) 2019/790 écarte l’exception de fouille de textes et de données si le titulaire s’y oppose « notamment par des procédés lisibles par machine ». Une opposition suppose un destinataire identifiable. Le CSPLA jugeait déjà l’opt-out insuffisant ; la plainte new-yorkaise en montre la faille pratique.

Cinq chefs

1. Contrefaçon directe (17 U.S.C. § 501), sur plus de 10 millions d’œuvres enregistrées listées en annexe A.
2. Contrefaçon par contribution.
3. Responsabilité du fait d’autrui (vicarious infringement).
4. Violation du DMCA (17 U.S.C. § 1201(a)(1)(A) et (a)(2)) : contournement des mesures techniques et mise à disposition d’un outil conçu pour cela, visant le bloqueur de paywall.
5. Enrichissement sans cause en droit de New York, nourri par le remplacement des publicités du Times par celles de Brave.

Le Times demande dommages-intérêts légaux et réels, restitution des profits et injonction permanente.

Le quatrième chef rejoint un critère avancé en Europe. L’avocat général Szpunar, dans l’affaire Like Company, voit l’atteinte dans un mur payant contourné ou une réponse qui dispense de lire l’original. La plainte américaine réunit les deux.

La cible change

Le Times poursuit déjà OpenAI et Perplexity. Avec Brave, il remonte d’un cran : vers le fournisseur de données. Le même jour, le Daily News, le Chicago Tribune et l’Orlando Sentinel ont déposé une plainte parallèle (n° 1:26-cv-09554), selon la presse. Brave n’avait pas réagi publiquement à la date de dépôt. Tout reste à prouver : ce sont des allégations.

Sources

The New York Times Company v. Brave Software, Inc., U.S. District Court, Southern District of New York, n° 1:26-cv-09549, Complaint, 2 novembre 2026 (sans l’annexe A).

Consulter la plainte du New York Times (PDF, 72 pages, en anglais)

Directive (UE) 2019/790 du 17 avril 2019 sur le droit d’auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, art. 4 (CELEX 32019L0790).